Le règlement intérieur

Règlement intérieur

1) Adhésion :
Le montant de l’adhésion est fixé au moment de l’Assemblée Générale. Il est maintenu pour 2015 à 6 euros pour une personne et 10 euros pour un couple ou une famille.
Adhésion des associations : si une association adhère au café, c’est en tant que personne morale, donc son adhésion ne s’étend pas à ses adhérents. Chaque association souhaitant adhérer devra exposer ses motivations en réunion plénière.
Si une personne est adhérente à titre individuel et représente aussi une association adhérente elle aura deux voix au moment des votes.

2) Prises de décisions, vote:
-Pour parvenir à un accord, les modalités peuvent être différentes selon les thèmes. La plus connue étant le vote, après exposé des propositions.
On peut également cheminer vers un consensus, en ajustant au fur et à mesure les points de vue.
Le vote, quand il a lieu, se déroule à main levée ou à bulletin secret, à la demande.
-L’avis, clairement exprimé, d’une personne régulièrement présente aux réunions mais exceptionnellement absente, alors qu’il y a un vote, doit être pris en compte.
-Une décision adoptée peut être étudiée de nouveau, dans le cas où un élément nouveau apparaît et à la condition qu’une majorité le souhaite.

3)Le Bureau :
Le Bureau est composé de six personnes, si possible en parité:
Deux co-président-e-s, deux co-secrétaires, deux co-trésorier-e-s.
Les deux co présidents sont les responsables légaux.

4)Responsabilités :
Les membres du Bureau du Café ne sont en aucun cas responsables des enfants mineurs. Les parents en assurent la pleine et continuelle responsabilité.

5)Les Commissions :
-Les commissions sont et restent ouvertes à tous les adhérents.
-Une commission n’a aucun pouvoir de décision.
-Tout projet engageant le café ne peut provenir que d’un vote de l’Assemblée à laquelle sont invités tous les membres.
-Une commission peut être élargie en Assemblée Plénière et, dans ce cas, prendre des décisions.
Cas particulier : la commission programmation pourra valider les activités du mois suivant et prévoir celle des mois à venir, à condition que l’engagement financier du Café soit inférieur à 100 euros par activité et qu’au moins un membre du bureau soit présent. Au-delà de cette somme les adhérents devront être consultés.

6) Les réunions :
-Les membres de l’association sont informés des dates des réunions ou des activités par mail.
-Au début de chaque Assemblée, un secrétaire est désigné pour rédiger le compte-rendu, qui sera ensuite envoyé à tous les adhérents.
-A chaque début de séance, la personne désignée pour donner la parole et faire respecter les points à l’ordre du jour, donne un temps aux adhérents pour commenter le compte-rendu précédent s’ils le souhaitent.

7) Comportement :
L’accès du Café pourrait être refusé à une personne dont le comportement en perturberait le bon fonctionnement.

8) Droit à l’image :
Les activités du café sont susceptibles d’être filmées ou photographiées, et ces images seront éventuellement mises en ligne sur notre site internet. Toute personne qui s’y oppose devra le faire savoir au moment de la prise de vues.

9) Les intervenants:
Ils devront fournir au bureau leur justificatif d’assurance pour exercer leur activité au café.
Conditions de défraiements
(à discuter à la prochaine plénière)

10) L’utilisation du fichier des adhérents
A discuter avec la mise en route du site internet

A réfléchir, discuter et compléter….

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